Utilisations des coordonnées figurant dans le site :

Solbos interdit l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.solbos.com en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

Liens hypertexte :

Tout Webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.solbos.com est tenu d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique . En tout état de cause, le Webmestre qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.solbos.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du Webmestre.

L'Utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.solbos.com reconnaît que Solbos ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, Solbos ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.solbos.com.

Droit applicable – Attribution de juridiction :

Les conditions d'utilisation du site www.solbos.com sont régies, interprétées et appliquées en vertu du droit français. Seuls les tribunaux de tribunal de Lyon seront compétents pour connaître d'éventuels litiges relatifs aux présentes conditions d'utilisation et à leur mise en œuvre, notamment leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation et leurs conséquences. Dans le cas spécifique de litiges entre professionnels et/ou commerçants, le Tribunal de commerce de tribunal de Lyon sera compétent.

Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des conditions d'utilisation date du 2011-04-15.